Tondre le dimanche : a-t-on le droit ?

Après une semaine de dur labeur arrive, le week-end tant attendu est enfin arrivé ! On peut s’adonner à toutes les activités qu’on n’a pas pu réaliser pendant la semaine : grasse matinée et brunch en toute tranquillité pendant les deux jours. Le samedi, on peut faire du shopping et des travaux de bricolage, le dimanche — jardinage et tonte de la pelouse. Quant à cette dernière, une question se pose tout de même : a-t-on le droit de tondre son jardin un dimanche qui est traditionnellement le jour du repos, sans nuire à la tranquillité voisinage à cause du bruit et des déchets verts ? Au même titre que des travaux de bricolage bruyants, tondre dimanche est soumis à une réglementation stricte dans chaque commune en France pour éviter les nuisances sonores les samedis, dimanches et jours fériés.

En quoi consistent les bruits de comportement ?

Les bruits de comportement sont des nuisances sonores qui peuvent troubler le voisinage. Ils font partie des bruits cités par l’article R1336 du Code de la santé publique, susceptibles par leur durée, leur répétition ou leur intensité, de porter atteinte à la tranquillité du voisinage. Ces bruits de comportements susceptibles de troubler les voisins peuvent être provoqués :

– par un animal. Par exemple les aboiements d’un chien, le chant de coq, etc.

– par un individu. C’est le cas des cris, des talons, des réunions de famille, etc.

– par une chose. C’est le cas d’une télévision, d’une chaîne hi-fi, d’outils de bricolage, et dans notre cas, d’une tondeuse à gazon. La tonte de pelouse est soumise à des règles à respecter : tondre le gazon le dimanche, tondre le samedi, tondre jour férié ? Oui, c’est tout à fait possible, mais dans le respect des horaires tondeuse !

Les réglementations sont strictes en termes d’horaire tondeuse, car les nuisances sonores représentent un véritable fléau pour la santé de l’homme. La loi sur la tonte intervient donc pour réglementer l’horaire tondeuse afin de préserver la tranquillité du voisinage. En règle générale, la tonte d’une pelouse est interdite pendant les créneaux horaires propices aux repas, à la détente et au sommeil. La tranquillité du voisinage est garantie par un arrêté municipal et préfectoral dans chaque commune en France.

Pouvons-nous tondre le dimanche ?

La réglementation à appliquer concernant l’horaire tondeuse, notamment tondre le dimanche et tondre jour férié, est appliqué par le législateur au niveau national. Cependant, au niveau local, les règles mises en place peuvent connaître quelques modifications apportées par :

• Le préfet

Les règles peuvent alors devenir plus souples ou au contraire plus drastiques. La réglementation en vigueur peut être consultée sur le site internet du gouvernement. Pour chaque département, les travaux de jardinage bruyants comme la tonte de pelouse, notamment tondre la pelouse le dimanche, tondre le samedi et tondre jour férié, sont soumis à des horaires précisés par arrêté préfectoral.

• Le maire

Le maire de chaque commune est en droit d’ajouter quelques restrictions ou d’accorder quelques largesses s’il le juge utile. Il ajoute donc un arrêté municipal à l’arrêté préfectoral, toujours concernant la tonte de pelouse un dimanche, un samedi et les jours fériés.

• La copropriété

Un propriétaire se réfère aux règles de la commune, tandis qu’un copropriétaire doit consulter le règlement de copropriété. Les copropriétaires sont tenus de respecter le règlement de copropriété qui mentionne clairement les dispositions particulières en termes de tonte de pelouse. Aucun des copropriétaires n’a le droit de tondre le dimanche matin, tondre le samedi, tondre jour férié sans se conformer aux règles stipulées par le règlement de copropriété.

• Le locataire

Le locataire d’un logement avec jardin doit respecter la règlementation en vigueur sous peine d’un rappel à l’ordre par le propriétaire du bien. Le respect de l’horaire tondeuse appliqué à la tonte de pelouse est aussi très important. Le locataire ne peut pas tondre le samedi, tondre pelouse dimanche ou tondre jour férié à n’importe quelle heure.

Quelle est la réglementation en vigueur en matière d’horaire tondeuse ?

Conformément au décret n°2006-1099 du 31 août 2006, aucun bruit particulier ne doit nuire à la tranquillité du voisinage ni à la santé de l’homme. Tout bruit généré par une personne en elle-même ou par l’intermédiaire d’une personne ou d’un objet est ainsi concerné. Cette réglementation s’applique en général aux bruits générés par les travaux de bricolage et les travaux de jardinage.

Le bricolage est concerné, étant donné qu’il utilise des appareils bruyants tels que les perceuses, les scies électriques, les raboteuses, etc. Le jardinage peut également être source de nuisances sonores par le biais des débroussailleuses, des coupe-bordures, des motobineuses ou autres, et, dans notre cas, des tondeuses à gazon.

Néanmoins, la modification de 1990 du Code Général des Collectivités Territoriales attribue aux maires des communes des pouvoirs de police générale en termes de lutte contre les bruits de voisinage. Le « guide du maire » à destination du maire de chaque commune l’autorise à prendre un arrêté municipal. Ce dernier fixe les créneaux horaires pour tondre le gazon dans sa commune, plus précisément pour la tonte de pelouse le week-end et les jours fériés. Les règles concernant la tonte de pelouse peuvent également être instaurées au niveau du département par un arrêté préfectoral.

Au niveau national, la tonte de pelouse est soumise à une règlementation stricte quant aux jours et horaires.

Quels sont les jours et horaires autorisés pour tondre sa pelouse ?

Tondre pelouse le dimanche est une pratique qui est assez fréquente, notamment lorsqu’on est occupé en semaine. Et quand on sait que les tondeuses gazon thermiques peuvent émettre jusqu’à 95 dB, on craint d’ennuyer le voisin d’à côté. À l’instar de l’aboiement du chien ou du chant de coq, le bruit tondeuse est considéré comme des bruits de comportements.

A titre indicatif exemple un tracteur tondeuse dernier cris génère de 90 à 110 décibels.

Dans chaque département, tout le monde est tenu de consulter auprès de la mairie ou sur le site internet de cette dernière pour connaître les créneaux horaires où il est permis de tondre son gazon les dimanches et jours fériés. Certaines villes prennent un arrêté municipal qui encadre les horaires de tonte pelouse. Ces horaires autorisés sont en principe :

• Du lundi au vendredi : de 08h30 jusqu’à 12h et de 14h30 jusqu’à 19h30 ;
• Le samedi : de 9h jusqu’à 12h et de 15h jusqu’à 19h.

Sachez que ces horaires tontes pelouse sont fournis à titre indicatif. Mais en règle générale, les horaires tontes pour le dimanche sont de 10h jusqu’à 12h.

Quelle est la meilleure heure pour tondre une pelouse ?

L’horaire propice à la tondeuse se doit d’être régulière pour une pelouse nette et bien entretenue, et ceci pendant les heures réglementaires. Pour une tonte de pelouse, vous devez savoir quel est le meilleur moment pour tondre la pelouse.

Évitez la tonte de pelouse trop tôt le matin à cause de la rosée qui mouille l’herbe. Il faut attendre que la rosée se dissipe et que l’herbe sèche. Le meilleur moment pour commencer la tonte de pelouse est entre 10h à 10h30. L’herbe n’aura pas encore pris de soleil. En fonction de la taille de votre pelouse, vous devriez avoir terminé votre tonte de pelouse avant midi. Vous êtes dans les horaires réglementaires.

Si vous n’avez pas le temps le matin ou préférez l’après-midi, vous pourrez commencer immédiatement entre 14h et 15h. L’herbe n’aura pas encore été trop chauffée par les rayons du soleil, ce qui facilitera votre coupe. Mais en cas de forte chaleur, il est préférable d’attendre et de ne commencer que vers 18h. L’herbe sera alors plus fraîche, donc plus réceptive et adhérera mieux à votre tonte de pelouse.

Mais si vous ne pouvez réaliser votre tonte de pelouse du lundi au vendredi, vous devez tondre le samedi, tondre jour férié et tondre le dimanche matin. Vous devez donc vous en tenir à la meilleure heure pour tondre le matin.La nécessité de se renseigner auprès du maire de sa commune

Avons-nous le droit de tondre le dimanche ? La réponse n’est pas évidente ! Malgré l’existence de la réglementation nationale, il est important de vous informer auprès de la mairie de votre commune ou de son site internet. Cette démarche est primordiale pour connaître les règles de tonte au niveau local. Tondre le dimanche, jour du repos, est strictement encadré et ne peut pas être effectué à n’importe quelle heure. À titre d’exemple :

– Tondre le dimanche Nantes est autorisé, à l’instar des jours ouvrés, du samedi et des jours fériés. Aucun arrêté municipal n’interdit de tondre le dimanche. Chacun est libre de tondre le dimanche Nantes, mais à des horaires raisonnables : vous avez le droit de tondre le dimanche matin, mais quand même pas à 5h du matin !

– Tondre le dimanche Rennes est interdit en dehors des créneaux horaires de 10h à 12h. Il en est de même pour les jours fériés. Du lundi au vendredi, l’arrêté préfectoral du 10 juillet 2000 interdit d’effectuer des travaux bruyants de bricolage et de tonte de pelouse avant 8h du matin et après 20h du soir. Quoi qu’il en soit, pour tondre le dimanche Rennes, vous devez toujours convenir avec vos voisins des horaires les mieux adaptés à la question des bruits.

– Tondre le dimanche Mons-Borinage est permis de 10h à 12h, puis l’après-midi de 16h à 18h, en conformité avec l’arrêté préfectoral du 05/08/90. Les mêmes horaires tondeuse sont appliqués aux jours fériés. Du lundi au vendredi, l’horaire tondeuse est de 8h30 et de 14h30 à 19h30. Vous pouvez également tondre le samedi de 9h à 12h, puis de 15h à 19h. Les tapages nocturnes sont interdits de 22h à 7h du matin.

– Tondre le dimanche Agen est permis de 10h à 12h. En revanche, il est interdit de tondre le gazon les jours fériés.

– Tondre le dimanche Boé est interdit. Et les jours fériés sont soumis à la même réglementation. Par contre, du lundi au vendredi, il est possible d’intervenir avec sa tondeuse à gazon de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30.

– Tondre le dimanche Ariège est le plus permissif, vu que c’est le département le plus tolérant. En effet, vous pouvez tondre du lundi au vendredi, tondre le samedi, tondre le gazon le dimanche et tondre jour férié, avec des créneaux horaires de 9h à 20h.

– Tondre le dimanche Roubaix est autorisé. La réglementation est ici encore plus tolérante, car l’utilisation de tondeuse à gazon est autorisée de 7h à 22h tous les jours, y compris tondre le samedi, tondre le dimanche et tondre jour férié.

Dans quelles communes est-il interdit de tondre la pelouse le dimanche ?

« Est-ce qu’il est possible de tondre le dimanche ? ». Telle est la question que se pose tout propriétaire de pelouse occupé professionnellement du lundi au vendredi et qui consacre le samedi au shopping et aux autres activités. Conformément à la loi, tondre le dimanche matin est tout à fait possible en fin de matinée de 10h à 12h. Mais il est recommandé de bien vérifier avant de se lancer, car certaines communes ont totalement interdit la tonte de pelouse le dimanche.

À titre d’exemple, un arrêté municipal stipule qu’il est interdit de tondre pelouse dimanche et de tondre jour férié dans la commune de Boé. En revanche, depuis le 18 août 2019, la commune de Fernelmont a pris un arrêté municipal qui stipule qu’il est interdit de tondre le dimanche, mais la tonte de pelouse est autorisée les autres jours de 7h à 22h. Tondre jour férié y est également possible de 7h à 22h.

Dans le Nord, il est interdit de tondre le dimanche dans certaines communes :

• celles de Berck, de Douai et d’Erquinghem-Lys ;
• celles de Fleurbaix et de Grande-Synthe ;
• il en est pareil pour celles du Touquet et de Lille.

Le cas de la Wallonie est à mentionner. Pour 59 communes wallonnes, il est interdit de tondre le dimanche. Seules 20 communes autorisent les habitants à tondre pelouse dimanche et tondre jour férié quand bon leur semble. Si vous voulez éviter les soucis, vous pourrez tabler sur un robot tondeuse.

Pourquoi ces restrictions ?

En dehors des horaires prévus à cet effet, l’utilisation de tondeuse à gazon est supposée comme une nuisance sonore, au même titre que le tapage nocturne. En effet, la loi stipule qu’aucun bruit particulier ne doit nuire à la tranquillité du voisinage et voisinage santé homme par sa : durée répétition intensité. En matière de bruits voisinage, les élus comme le maire ou la préfecture municipal dispose d’un pouvoir de police générale pour protéger les voisins contre tout trouble anormal voisinage.

Les risques encourus en cas de non-respect de ces règles, c’est-à-dire la tonte dimanche en dehors des horaires autorisés peuvent être :

• Le recours à la police par un voisin ;
• Le paiement d’une amende forfaitaire de 68 euros si l’auteur des troubles paie immédiatement l’amende ou dans un délai de 45 jours suivant l’infraction ou une amende de 180 euros passé ce délai.

Pour les propriétaires

Avant la tonte de votre gazon, les propriétaires sont contraints de vérifier auprès de l’autorité compétente si un arrêté préfectoral ou municipal est en vigueur. Le cas échéant, ils risquent de payer des sanctions s’ils ne respectent pas les règles imposées.

Règlement pour les locataires

Si un voisin locataire ne respecte pas les règles de tonte liées à son département ou sa commune, le voisinage pourra en référer au propriétaire du bien des dommages sonores causés par le locataire. Les voisins peuvent lui demander que ces bruits cessent.

Règlement copropriété

Les copropriétaires doivent se conformer au règlement de copropriété pour savoir si des ordonnances spéciales sont prévues pour la tonte jardin. Dans ce cas, si les règles ne sont pas respectées, ils pourront solliciter l’intervention du syndicat de copropriété.

Quels sont les risques que l’on encourt en cas de non-respect de ces réglementations ?

Le non-respect de la réglementation en vigueur peut vous exposer à des risques non négligeables tels que, chronologiquement :

• La colère d’un voisin ou de plusieurs voisins qui sont incommodés par les nuisances sonores, source de problèmes de voisinage.
• Le rappel à l’ordre par le maire ou le préfet si les voisins l’ont alerté.
• La condamnation à une « tondre le dimanche » amende plus élevée en cas de récidive.
• La condamnation à une amende forfaitaire de 68 euros à régler dans les 45 jours, délai maximum.
• La majoration « tondre le dimanche amende » à 180 euros si l’auteur ne règle pas l’amende forfaitaire dans le délai imparti de 45 jours.

Quels sont les recours possibles lorsque l’on est victime de nuisances sonores ?

Dans le cas contraire où c’est vous qui êtes victime de nuisances sonores produites par une tonte de pelouse en dehors des horaires tondeuse légaux, voici les solutions possibles auxquelles vous pouvez avoir recourt :

– Parlez avec le voisin indélicat, il est souvent possible d’arranger la situation à l’amiable.

– En cas de récidive du voisin indélicat, envoyez-lui un courrier : d’abord un courrier simple, puis une lettre recommandée avec accusé de réception si nécessaire.

– Si rien n’y fait, informez la mairie de votre ville. Le maire lui délivrera un avertissement.

– Si la situation perdure, vous pourrez saisir la justice. Vous devrez fournir des preuves que votre voisin ne respecte pas les horaires légaux : les courriers échangés, les procès-verbaux, les témoignages des autres voisins… Faites constater le bruit par un huissier mandaté par vos soins.

FAQ

Quand ne pas tondre la pelouse ?

La tonte de pelouse vous donne un espace propre, mais prive votre pelouse de certains bienfaits. Vous pouvez ne pas tondre votre pelouse trop régulièrement, étant donné que :

– Une pelouse bien tondue exclut les insectes qui sont essentiels à la biodiversité. Il vaut mieux ne pas tondre la pelouse de manière très régulière si vous souhaitez avoir un jardin vivant où les oiseaux viennent nombreux.

– La tonte de pelouse demande du temps. Si vous voulez consacrer le temps prévu pour la tonte de pelouse à toute autre activité personnelle seul ou en famille, vous pouvez ne pas tondre.

– Les tondeuses à gazon consomment de l’énergie et tournent peut-être à l’essence ou au gasoil ? Utilisez la vôtre le moins possible pour éviter d’émettre des gaz à effet de serre et de contribuer au réchauffement climatique.

– Une pelouse non tondue donne lieu à un espace qui est naturel et spontané et qui génère une énergie toute neuve. Si vous êtes fan de ce type d’espace, il est préférable de ne pas tondre la pelouse trop souvent.

– Le gazon anglais représente un véritable budget : achat et entretien de la tondeuse à gazon, prix du carburant, éventuellement embauche de main d’œuvre. Pourquoi ne pas faire de petites économies ?

– Pour des raisons de santé de votre jardin, il ne faut pas tondre le gazon la dernière semaine avant le premier gel, ce qui l’aidera à résister aux maladies et à être en bonne santé quand le printemps arrive.

– Et bien sûr, il ne faut pas tondre la pelouse quand il pleut. La pelouse étant mouillée, le gazon se colle à la tondeuse, le bourrage provoqué entrave le bon fonctionnement de votre tondeuse à gazon.

– Dans le même ordre d’idées, il ne faut pas tondre la pelouse lorsque le temps est menaçant ou orageux. Il ne faut pas non plus tondre la pelouse en cas de forte chaleur ou de sécheresse sévère.

Quels sont les horaires pour tondre le dimanche ?

Les horaires pour tondre pelouse dimanche varient d’un département à l’autre, et même d’une commune à l’autre :

– De manière générale, on peut tondre pelouse dimanche de 10h à 12 h, comme le cas de Rennes.

– On peut tondre pelouse dimanche de 10h à 1 h, puis de 16h à 18h pour certaines communes comme Mons-Borinage.

– Il est possible de tondre pelouse dimanche toute la journée à Nantes ou Ariège, à condition de le faire à des heures raisonnables.

– Tondre le gazon le dimanche est interdit à Boé ;

– Pour Agen, par exemple, tondre le dimanche matin de 10 h à 12 h est autorisé, mais tondre jour férié est interdit.

A-t-on le droit de tondre le dimanche ?

Généralement, la réponse est oui, de 10h à 12h sur le territoire national. Mais il faut s’informer auprès de la mairie de votre ville, car la réglementation varie d’un département à l’autre et aussi d’une commune à l’autre. Il y a des départements pour qui il est interdit de tondre le dimanche, d’autres qui le permettent seulement de 10h à 12h. Certains départements permettent de tondre le dimanche toute la journée, d’autres le matin ou l’après-mid