Qu’ils soient maçons, plombiers ou chauffagistes, les artisans du BTP sont constamment exposés à de graves dangers (effondrement, électrocution, chute…). Leur métier peut en effet occasionner des accidents de chantier, dont les conséquences physiques peuvent être invalidantes, voire mortelles. Étant donné les risques liés à leur activité, les professionnels du bâtiment sont obligés de prendre des précautions pour assurer leur sécurité et celle de leurs employés. Au-delà de cette prévention des risques, ils sont aussi tenus de souscrire un contrat d’assurance afin d’exercer en toute sérénité.
Souscrire une assurance pour garantir la sécurité de tous
Dans le cadre de leur travail, les artisans du BTP sont parfois amenés à réaliser des interventions risquées et dangereuses. À la moindre erreur, ces tâches peuvent causer des dommages pouvant être préjudiciables pour l’entourage et pour l’employé lui-même. C’est là que les différentes assurances entrent en jeu. Dédiées à toutes les catégories d’artisans, certaines de ces assurances sont obligatoires pour se protéger des risques professionnels et permettre à chacun d’exercer en toute légalité. L’assurance décennale et l’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) font partie de ces produits.
L’assurance décennale
L’assurance responsabilité civile décennale ou assurance décennale est l’une des assurances travaux les plus connues. Ayant pour objectif de garantir les travaux réalisés par l’artisan, elle s’avère obligatoire pour tous les entrepreneurs du bâtiment et les responsables de la construction.
Tous les professionnels du métier sont donc logiquement concernés par cette garantie : les maçons, les couvreurs, les plombiers, les carreleurs, les architectes, les maîtres d’œuvre et les autoentrepreneurs. Certains d’entre eux font appel à une société de courtage d’assurance pour trouver les assurances décennales les moins chères et les plus intéressantes.
L’assurance décennale concerne les travaux de gros œuvre et de second œuvre (menuiserie, électricité, plomberie, domotique…). Elle couvre généralement les vices de fabrication, les malfaçons et les défauts de construction, comme les problèmes d’étanchéité de la toiture ou la fissure d’un mur. Dès lors que ces dommages compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à son usage, la responsabilité du constructeur est engagée.
Cette assurance protège en cas de défauts de construction et couvre toutes les dépenses liées à la réparation des dommages. Elle permet en outre de rembourser le maître d’ouvrage, et ce, sans attendre la décision de la justice. Certaines défaillances n’apparaissent pourtant pas immédiatement et ne sont apparentes que quelques années plus tard. C’est pourquoi l’assurance décennale s’applique sur une longue période, soit dix ans à compter de la réception des travaux (d’où son appellation).
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)
Comme il a été dit précédemment, les travaux de construction et de rénovation peuvent causer des dommages à un tiers en cas de malfaçon ou de vices de fabrication. Il peut s’agir d’une chute d’objet qui a occasionné la blessure d’un associé, d’un passant, d’un client ou d’un travailleur. L’entreprise ou le responsable de la construction a donc tout intérêt à être bien assuré pour réparer le préjudice.
La RC Pro n’assure pas les mêmes risques que l’assurance décennale. Bien qu’elle soit destinée à tous les artisans du BTP, elle couvre davantage les personnes que les travaux. Cette assurance entre ainsi en application lorsqu’une défaillance, une erreur ou une mauvaise manipulation a causé des dommages matériels, immatériels et corporels. À la différence de l’assurance décennale, elle s’applique pendant les travaux, et non à partir de la livraison du chantier. Même si elle est considérée comme indispensable, la RC Pro n’est pas obligatoire.
Prendre les mesures de sécurité nécessaires
Le domaine du bâtiment et des travaux publics est un secteur particulièrement exposé aux risques professionnels. Il incombe donc aux acteurs de ce secteur de prendre les mesures de sécurité nécessaires afin de protéger les personnes impliquées dans les divers chantiers.
Une obligation imposée par la loi
Selon les statistiques, la majorité des accidents de travail et des maladies professionnelles est causée par les chutes (chute de hauteur, chute d’objets…), les opérations de manutention et de levage, ainsi que l’utilisation de machines et d’engins. Cela signifie que les artisans sont constamment en danger lorsqu’ils travaillent.
Dans ce contexte, les employeurs doivent mettre la prévention des risques professionnels au cœur de leurs priorités. En tant que principaux responsables, ils sont en charge de la sécurité et de la protection des travailleurs, qu’ils soient fixes ou temporaires. D’ailleurs, l’article L.230-2 du Code du travail stipule que les chefs d’entreprise doivent « prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, y compris les travailleurs temporaires« .
Cela impose à tous les professionnels du BTP de mettre en place une procédure d’évaluation des risques afin de limiter et de prévenir les accidents de chantier. Comme le dit le vieil adage, mieux vaut prévenir que guérir !
Les moyens de prévention à mettre en place
Pour prévenir les risques d’accident sur les chantiers, les acteurs du BTP disposent de plusieurs moyens efficaces. L’un des plus importants est l’organisation du chantier. Cette mesure permet entre autres d’identifier les éventuels risques (sol glissant, sol inégal, pièce mal éclairée…) et de trouver des solutions adéquates pour les éviter. Sans aucune prévention, ces risques peuvent induire de graves conséquences, comme les blessures, les plaies ou les fractures.
Afin de limiter les efforts physiques des travailleurs et d’éviter les mauvaises postures, il peut également être nécessaire de leur fournir des aides à la manutention. En cas de besoin, le remplacement des outils et des machines défaillantes est envisageable s’ils représentent un danger pour les utilisateurs.
Enfin, les employeurs doivent prévoir les équipements nécessaires pour assurer la protection des salariés. Adaptés à chaque corps de métier, ces équipements de protection individuelle ou EPI permettent de protéger les travailleurs contre les risques qui menacent leur vie ou leur santé. Il s’agit notamment des vêtements et accessoires de travail (casque, gants, lunettes de protection…), des chaussures de sécurité et des protections respiratoires.
Pour que la prévention des risques soit la plus efficace possible, il est conseillé de dispenser une formation sur la sécurité sur les chantiers à tous les employés.
