Le parc immobilier français est très loin d’être entièrement raccordé au tout-à-l’égout. De nombreuses maisons sont encore équipées d’un système d’assainissement non collectif.
Cet assainissement individuel est ainsi soumis à de nombreuses règles essentielles à son bon fonctionnement.
Normes, types, spécificités… qu’est-ce qu’un assainissement non collectif ou individuel exactement ? Retrouvez nos explications détaillées dans cet article.
À quelles règles se conformer en cas d’assainissement non collectif ?
Bien que votre solution d’assainissement individuel vous appartienne intégralement, elle n’en est pas moins soumise à certaines règles et normes.
Les aspects techniques de votre installation vous sont ainsi systématiquement imposés par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (le SPANC) seul organisme habilité sur ce type de projet.
Le zonage ou plan d’assainissement
Vous venez de faire l’acquisition d’une parcelle à viabiliser ? Pour commencer, vous devez consulter le plan d’assainissement. Celui-ci est assimilable à un plan d’urbanisme déterminant les zones équipées du réseau de tout-à-l’égout et celles nécessitant l’installation d’un système d’assainissement individuel.
Les prescriptions de ce zonage font loi et vous ne pouvez y déroger. Par exemple, si le zonage spécifie que votre parcelle doit être raccordée au réseau d’assainissement collectif, vous ne pourrez pas recourir à un système d’assainissement individuel.
L’étude de sol
Il peut également arrivé que le SPANC vous oblige à produire une étude de sol. Dans certaines circonstances, le permis de construire de votre futur logement ne vous sera pas délivré avant la réalisation de cette étude.
Cette obligation dépend avant tout du choix de votre commune. Pensez donc à consulter les services de votre mairie avant toute autre chose.
Une fois l’étude de sol réalisée, celle-ci peut vous contraindre à implanter votre système d’assainissement non collectif à un emplacement précis de votre parcelle. En effet, les courants d’eau souterrains et les risques de pollution ont un impact sur vos options d’implantation.
Les différents systèmes d’assainissement individuel
En fonction de votre situation particulière, vous aurez le choix entre différentes solutions d’assainissement non collectif. Dans certains cas, sachez que le SPANC peut vous imposer d’opter pour un modèle précis. Toutefois, dans la plupart des cas, ce choix est fonction :
- du type de construction prévu,
- du nombre d’occupants des lieux,
- de la nature de votre terrain.
Fosses toutes eaux traditionnelles
Utilisées depuis les années 90, les fosses toutes eaux traditionnelles représentent la solution la moins coûteuse du marché. Il s’agit malheureusement aussi du système le moins performant. Elles sont sans doute vouées à disparaître dans un futur proche, au profit de filières agréées.
Dans la majorité des cas, le système se présente sous la forme d’une fosse de décantation précédant une solution d’épandage :
- lit d’épandage,
- filtre à sable,
- tertre d’infiltration.
Fosses toutes eaux filière autonome agrée
Modernes et très performantes, les filières agréées représentent l’avenir des systèmes d’assainissement individuel. Particulièrement efficaces, ces modèles recommandés par le SPANC et le Ministère de la Santé bénéficient d’un entretien facilité.
Ces systèmes fonctionnent à l’aide :
- de filtres coco,
- de filtres septodiffuseurs,
- du lagunage,
- de filtres compacts ou filtres zéolite.
Très compactes, ces filières agréées requièrent un volume de terre peu important. En revanche, leur prix d’achat est plus élevé que celui des filières traditionnelles.
Microstations d’épuration
Les microstations d’épuration sont issues de la filière autonome agréée. Elles sont toutefois traitées séparément en raison de leurs performances bien supérieures à tous les autres modèles existants. Ces systèmes sont également très coûteux.
Les microstations d’épuration permettent un traitement de l’eau très poussé grâce à des cultures de bactéries. Le prétraitement, comme le traitement et l’épandage ne sont ainsi responsables de presque aucune pollution.
Ce qu’il faut savoir sur l’assainissement non collectif
Bien souvent, les anciens locataires qui deviennent propriétaires d’une maison individuelle passent d’un système d’assainissement collectif à une solution non collective. Les deux solutions sont extrêmement différentes, et les nouveaux propriétaires sont souvent un peu perdus face à ce changement majeur. Certains éléments doivent être assimilés afin d’utiliser convenablement le système d’assainissement individuel et ainsi assurer son parfait fonctionnement sur le long terme.
L’entretien du système d’assainissement individuel
Lorsque l’on est propriétaire d’une solution d’assainissement individuel, on ne peut échapper à un entretien régulier de l’installation. Le plus souvent cet entretien consiste à :
- vidanger le système,
- remplacer ou nettoyer les filtres,
- remplacer les bactéries.
Bon à savoir : la vidange intervient en moyenne lorsque le volume des boues atteint 30% à 50% de la fosse. Vous devez faire appel à un professionnel pour pomper ce contenu avec l’appui d’un camion-citerne. Attention, car en l’absence de vidanges régulières, vous pourriez faire face à de graves et très désagréables problèmes.
Le dimensionnement
Le parfait fonctionnement de votre système d’assainissement non collectif est également lié à son dimensionnement.
Ainsi, si vous avez pour projet d’acheter une maison ancienne, veillez à ce que ce dimensionnement correspondre bien au nombre d’occupants qu’elle doit accueillir.
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif
Comme nous l’avons précédemment vu, votre interlocuteur privilégié reste toujours le SPANC. Il s’agit en effet de l’organisme public qui gère tout ce qui concerne l’assainissement non collectif.
Votre mairie ou votre communauté d’agglomérations dispose nécessairement de ses propres bureaux SPANC.
